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Marques déposées par MOUSELLI Pierre
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PIERRE BAPTISTE DE LA SALLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PIERRE BAPTISTE DE LA SALLE
MOUSELLI Pierre

Numéro de dépôt :
3043813
Date de dépôt :
28/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/07/2020

Présentation de la marque PIERRE BAPTISTE DE LA SALLE

Déposée le 28 juillet 2000 par MOUSELLI Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PIERRE BAPTISTE DE LA SALLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-35 du 1 septembre 2000.

Le déposant est MOUSELLI Pierre domicilié(e) 228 rue de Courcelles - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Pierre MOUSELLI domicilié(e) 228, rue de Courcelles - 75017 - PARIS - France.

La marque PIERRE BAPTISTE DE LA SALLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3043813.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15 16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PIERRE BAPTISTE DE LA SALLE est expirée depuis le 28 juillet 2020.

MOUSELLI Pierre a également déposé les autres marques suivantes : SOS RACHAT DE CREANCES , SOS FORMALITES RCS , SOS FONDS DE COMMERCE , EDITIONS DE LA BUTTE MONTMARTRE , SOS DEPOT DE BILAN , PIERROT LE LOUP , SOS 118 118 SOS 118 767 767 118


MOUSELLI Pierre - 228 rue de Courcelles - 75017 - PARIS - France


Pierre MOUSELLI - 228, rue de Courcelles - 75017 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-52

Publication - Publication le 1 sept. 2000 au BOPI 2000-35

Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2010 n°2447224 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-07-23

Inscription le 14 septembre 2010 - Changement d'adresse n°531926 - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-09-14

Instruments de musique ; compositions mu-sicales, vocales ou instrumentales et partitions de musique. Produits en ces matières (papier et carton), non compris dans d'autres classes à savoir ; mouchoirs de poche en papier, essuie-mains en papier, serviettes à démaquiller en papier, filtres à café en papier, linge de table en papier, sacs à ordure en papier, produits de l'imprimerie, notamment imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues et livres ; articles pour reliures ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Education, institutions d'enseignement, édition de livres, revues, abonnements de journaux, prêts de livres ; divertissements, spectacles, divertissements radiophoniques ou par télévision, production de films, agences pour artistes, location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.